
Consultez les dossiers de toutes les enquêtes publiques et concertations en cours...
Porjet d'ouverture de voie entre la route du Cimetière de l'Est et la rue du Général Saramito
Le Président de la Métropole NCA informe le public qu’il sera procédé, en exécution de l’arrêté métropolitain en date du 04 avril 2012, à une enquête publique sur le classement de l’avenue BANCO à Nice dans le réseau des voies métropolitaines.
Avis d’enquête relatif au projet d’élargissement du vieux chemin de Gairaut
Enquête publique préalable à la délivrance d'une autorisation de travaux ayant une influence sur l'eau et les milieux aquatiques.
Concertation publique, diagnostic et Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.).
Avis d'ouverture d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire conjointe
Terrain communal à usage de stationnement public en vue de le donner à bail à construction (réalisation d'une crèche) Groupe scolaire Caucade.
Objectif : requalification du quartier.
Avis de l'autorité environnementale de l'Etat sur la demande de permis de construire de l'ensemble immobilier de la Gare du Sud présentée par la SCCV NICE GARE DU SUD
Suivante » 1 2

